Conseil Municipal du 14 décembre 2023

Actes publiés par la ville de Saint-Mandé

DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
120Mise à jour du tableau des emplois budgétaires - Délibération - (sans annexe)20/12/2023

Administration générale


NuméroDélibérationDate de publication
90Mise à jour du règlement intérieur - Délibération - Annexe20/12/2023
91Mise à jour de la composition du syndicat intercommunale pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
92Mise à jour de la composition du syndicat Autolib'Velib Métropole - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
93Mise à jour de la composition du comité de syndicat intercommunal funéraire de la région Parisienne ( SIFUREP) - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
94 Approbation du contrat métropolitain de développement "Centres-Villes Vivants" - Délibération - Annexe20/12/2023
95Présentation du rapport d'activité 2022 de la Métropole du Grand Paris - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
96 Présentation du rapport d'activité 2022 Paris Est Marne et Bois - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
97Modalités de collaboration entre la Ville de Saint-Mandé et Paris 2024 - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
98 Présentation du rapport annuel des recoues administratifs préalables obligatoires - Délibération - Annexe20/12/2023

Affaires culturelles et animation


NuméroDélibérationDate de publication
131 Désharbage de la Médiathèque - Délibération - (sans annexe)20/12/2023

Décisions du Maire


NuméroDélibérationDate de publication
132 Décisions du Maire - Délibération - (sans annexe)20/12/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de publication
99Adoption du protocole entre la Ville de Saint-Mandé et le syndicat de copropriété de la résidence Clément Ader - Délibération - Annexe20/12/2023
100Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’occupation d’une dépendance du domaine public communal conclue avec l’association Princesse Margot - Délibération - Annexe20/12/2023
101 Décision Modificative n°1 - Délibération - Annexe20/12/2023
102Adoption du réglement budgétaire et Financier - M57 - Délibération - Annexe20/12/2023
103Règles de gestion des amortissements au 1er janvier 2024- M57 - Délibération - Annexe20/12/2023
104Oritentations budgétaires 2024 - Délibération - Annexe20/12/2023
105Adoption du taux directeur des tarifs municipaux 2024 - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
106Ouverture des crédits d'invetissement 2024 - Délibération - Annexe20/12/2023
107Accord de principe - Garantie d'emprunt -i3F Rue Viteau - Délibération - Annexe20/12/2023
108Accord de principe - Garantie d'emprunt -i3F 10 Rue Jeanne d'Arc - Délibération - Annexe20/12/2023
109Accord de principe - Garantie d'emprunt - SNL - 13 Rue Faÿs - Délibération - Annexe20/12/2023
110Subvention exceptionnelle au profit du collège Lycée Saint-Michel de Saint-Mandé - Délibération - (sans annexe)20/12/2023

Redynamisation du commerce et développement économique


NuméroDélibérationDate de publication
121Avis du Conseil Municipal sur la dérogation au principe de repos hebdomardaire dominical pour 9 dimanches sur l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
122Convention de partenariat avec la chambre des métiers et de l'artisanat du Val-de-Marne - Délibération - Annexe20/12/2023

Ressources humaines


NuméroDélibérationDate de publication
111Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de la Ville et du CCAS de Saint-Mandé - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
112Autorisation de recruter un agent sur un emploi permanenent pour occuper les fonctions de psychologue - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
113 Autorisation de recruter plusieurs agents sur un emploi permanent pour occuper les fonctions de professeur de musique - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
114Autorisation de recruter plusieurs agents sur un emploi permanent - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
115Autorisation de recruter plusieurs agents sur un emploi permanent pour occuper les fonctions d'animateur - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
116 Autorisation de recruter plusieurs agents sur un emplloi permanent pour occuper les fonctions d'ATSEM - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
118Autorisation de recruter un agent su run emploi permanent pour occuper les fonctions d'agent d'accueil au service des sports - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
119 Création d'un poste permenanent à temps complet au cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
120Mise à jour du tableau des emplois budgétaires - Délibération - (sans annexe)20/12/2023

Urbanisme, Transition écologique et numérique


NuméroDélibérationDate de publication
125Approbation du contrat de mixité sociale 2023-2025 - Délibération - Annexe20/12/2023
126 Approbation de la subvention pour l'année 2024 à l'agence départementale d'information sur le logement du Val-de-Marne ( ADIL 94 ) - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
127 Signature de la convention de renouvellement de partenariat Abeille Sentinelle de l'Environnement - Délibération - Annexe20/12/2023
128 Adoption du réglement des conventions bilatérales - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2023
129Don du mobilier du conservatoire au profit de l'association Tou's Ressources - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
130 Modification de l'état descriptif de division volumétrique de l'immeuble sis 2-4 Rue Paul Bert - Délibération - (sans annexe)20/12/2023
130 Modification de l'état descriptif de division volumétrique de l'immeuble sis 2-4 Rue Paul Bert - Délibération - Annexe22/12/2023