Conseil Municipal du 19 juin 2024

Actes publiés par la ville de Saint-Mandé


DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
25Approbation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025 - Délibération - (sans annexe)02/07/2024
26Approbation des tarifs des activités de Cresco pour la saison 2024-2025 - Délibération - (sans annexe)02/07/2024

Administration générale


NuméroDélibérationDate de publication
11Fixation des modalités de mise en œuvre du service de Télésurveillance - Délibération - Annexe02/07/2024

Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de publication
19Actualisation et création des droits de voirie de la ville de Saint-Mandé applicable au 1er janvier 2025 - Délibération - Annexe02/07/2024
20Adhésion de la ville de Saint-Mandé à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) et désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)02/07/2024

Familles Petite enfance, Jeunesse


NuméroDélibérationDate de publication
23Approbation de l’actualisation du règlement de fonctionnement des accueils périscolaires, extrascolaires, de restauration et des séjours applicable au 1er septembre 2024 - Délibération - Annexe16/07/2024

Finances


NuméroDélibérationDate de publication
-9Garantie d'emprunt - accord définitif - I3F 66 Avenue du Général De Gaulle - Délibération - Annexe02/07/2024
1 PRésentation du compte de gestion - Délibération - Annexe02/07/2024
2Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2023 - Délibération - Annexe04/07/2024
3Bilan des acquisitions et césssion réalisées en 2023 - Délibération - Annexe02/07/2024
4Affectation des résultats définitifs 2023 - Délibération - (sans annexe)02/07/2024
5Budget supplémentaires 2024 - Délibération - Annexe02/07/2024
6Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le SIPPEREC- travaux de rénovation du bâtiment Pierre Grach - Délibération - Annexe02/07/2024
7Garantie d'emprunt - accord définitif - I3F 10 rue Jeanne d'Arc - Délibération - Annexe02/07/2024
8Garantie d'emprunt - accord définitif - I3F 6 rue Viteau - Délibération - Annexe02/07/2024
10Garantie d'emprunt - accord définitif - I3F 12/14 rue Jeanne d'Arc - Délibération - Annexe02/07/2024

Redynamisation du commerce et développement économique


NuméroDélibérationDate de publication
17Approbation de l'offre de rétrocession du fonds de commerce du 41 DG-Présetntation rapport analyse - Délibération - Annexe07/08/2024
18Approbation du cahier des charges de la rétrocession du 41 avenue du Général de Gaulle à Saint-Mandé - Délibération - Annexe - Annexe07/08/2024

Ressources humaines


NuméroDélibérationDate de publication
12Création d'un poste de technicien propreté urbaine - Délibération - (sans annexe)02/07/2024
13Amégaement du temps de travail des gardiens logés des écoles - Délibération - Annexe02/07/2024
14Fixation du taux horaire des agents Maîtres-Nageurs BPJEPS AAN payés à la vacation et recrutés par la Ville - Délibération - (sans annexe)02/07/2024
16Fixation du taux horaire des agents payés à la vacation et recrutés par la commune pour la préparation des élections - Délibération - (sans annexe)02/07/2024

Urbanisme, Transition écologique et numérique


NuméroDélibérationDate de publication
21Surcharge foncière-25 rue Sacrot-Immobilière 3F - Délibération - Annexe07/08/2024
22Délimitation des zones d'accélération de production d'énergie renouvelable sur le territoire de la commune de Saint-Mandé - Délibération - Annexe - Annexe04/07/2024

Vie associative, et vie locale


NuméroDélibérationDate de publication
24Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024 - Délibération - Annexe02/07/2024